Information importante

Si vous craignez d'épuiser votre capital-retraite de votre vivant, songez à une rente traditionnelle, laquelle peut vous assurer la tranquillité d'esprit en garantissant un revenu régulier pour le reste de vos jours. Une rente traditionnelle constitue également un excellent choix si vous avez besoin d'un revenu régulier garanti pendant une durée déterminée.

La Standard Life offre un vaste choix de rentes traditionnelles – immédiates ou différées – avec ou sans durée certaine. Ces rentes peuvent être utilisées pour tirer un revenu d'un régime agréé et aussi comme un outil efficace de planification financière pour des capitaux non agréés.

Vous pouvez choisir parmi un grand éventail de rentes traditionnelles en fonction de vos besoins particuliers.

Rentes traditionnelles – agréées ou non agréées

Imposition des rentes

Rentes agréées

Les versements de rente sont pleinement imposables.

Rentes non agréées

Seul l'élément intérêt est imposable, car il s'accumule. La partie imposable peut être déclarée sur une base « prescrite » ou « non prescrite ».

• Rente prescrite : la partie imposable est fixe chaque année.
• Rente non prescrite : la partie imposable varie au fil des ans.

L'imposition sur une base « prescrite » fait l'objet d'une réglementation et ne peut être utilisée que pour certains types de rente seulement. Toutes les autres rentes sont imposées sur une base non prescrite.

Caractéristiques clés

• Plusieurs options de versement de revenu :
  • revenu nivelé
  • revenu croissant (selon un poucentage), et
  • revenu indexé en fonction de l'indice des prix à la consommation (IPC); les versements peuvent être totalement ou partiellement indexés en fonction de l'IPC.
• Versements de revenu mensuels, trimestriels, semestriels ou annuels déposés directement dans votre compte bancaire.
• Les « retraités migrateurs » peuvent recevoir leurs versements dans un compte bancaire en dollars canadiens au Canada ou dans un compte bancaire en dollars US aux États-Unis.
• La protection contre les créanciers³ peut aussi être offerte en cas de faillite, à condition qu'un bénéficiaire privilégié soit désigné.
• Possibilité d'éviter les délais et les frais d'homologation au décès si une personne est désignée comme bénéficiaire plutôt que la succession.⁴

¹Remboursement capital-vie (rentes viagères sur une seule tête seulement) – Une somme égale à la prime versée par le titulaire de la police, moins les versements de rente déjà effectués, est versée à son bénéficiaire.

²Rente capital-vie (pour rentes viagères sur une seule tête et rentes réversibles seulement) – Les versements de rente se poursuivent jusqu'à ce que la somme de ces versements égale la prime versée.

³Comme la protection contre les créanciers ne s'applique pas dans certaines situations, il est recommandé aux titulaires de polices de consulter un conseiller juridique pour savoir s'ils ont droit à ce type de protection.

⁴Ne s'applique pas au Québec, car les testaments notariés ne sont pas assujettis au processus d'homologation et, dans le cas des testaments olographes et des testaments signés devant témoins, les frais de vérification sont peu élevés.

Les versements de la rente sont garantis la vie durant du titulaire de la police (et de celle de son conjoint, le cas échéant)^*. En outre, si le titulaire a choisi une durée certaine, les versements se poursuivront au moins jusqu'à la fin de la durée certaine.

^* Si le titulaire a choisi une durée certaine, les versements de la rente sont effectués jusqu'à la fin de la période garantie.

Prime unique minimale (rentes immédiates et différées)

Enregistrée	1 500 $
Non enregistrée	10 000 $

Coûts

Le montant intégral des versements de rente est payable conformément aux conditions particulières de la police. Aucuns frais ne sont prélevés sur ces versements.

Le cas échéant, avant la date d'entrée en jouissance de la rente, la valeur de rachat sera égale à 95 % de la prime unique alors exigée par la Standard Life pour souscrire les garanties de la police de rente, selon le plus élevé du taux en vigueur à la date de réception de la demande de rachat et du taux en vigueur à la date initiale de règlement de la prime.

Aucune rente agréée souscrite avec des fonds provenant de sources immobilisées ne peut faire l'objet d'un rachat.

Aucune rente payable aux termes de la police ne peut faire l'objet d'un rachat après la date d'entrée en jouissance de la rente.

Avant de donner suite à toute demande de règlement, nous exigerons une preuve satisfaisante.

En vertu de notre garantie de satisfaction totale de la clientèle, le titulaire peut retourner la police en tout temps, dans les six mois suivant la date d'établissement, s'il est insatisfait du processus de vente. La police sera alors considérée comme nulle et sans effet, et le remboursement effectué sera égal au montant de la prime exigée pour souscrire une rente identique du même type à la date à laquelle la garantie est invoquée. Le remboursement peut également être assujetti à la législation fiscale régissant les capitaux agrées.

Le remboursement en vertu de la garantie de satisfaction totale de la clientèle ne s'applique pas à une police établie en remplacement d'une ancienne police ou par suite de l'exercice d'une option contenue dans l'ancienne police.

Pour plus de détails, consultez notre garantie de satisfaction totale de la clientèle.

La police entre en vigueur dès que la Standard Life reçoit la Proposition de rente agréée au titre de RER ou de rente non agréée dûment remplie ainsi que la prime.

Vous trouverez d'autres renseignements sur notre Rente Traditionelle dans notre dépliant Tout sur les rentes traditionnelles de la Standard Life.

Pour tous les détails sur notre Rente Performance, consultez notre Proposition de rente, ainsi que les Dispositions relatives aux rentes agréées au titre de RER et aux rentes non agréées.