Certaines directives des organismes de réglementation obligent précisément les conseillers à bien informer les clients lors de la vente. Ils confirment l'adoption de trois principes de gestion des conflits d'intérêts, qui ont pour effet d'obliger les conseillers à :
- donner priorité aux intérêts du client;
- informer les clients de tout conflit d'intérêts réel ou potentiel; et
- s'assurer que leurs conseils et recommandations conviennent aux besoins du client.
Vous devez vous assurer que vos pratiques respectent les trois principes ci-dessus.
Dans le cadre d'une initiative conjointe du secteur, un document de référence intitulé Des pratiques commerciales axées sur les besoins des clients : l'approche de l'industrie a été rédigé pour aborder les principes de gestion des conflits d'intérêts des organismes de réglementation. S'appuyant sur des initiatives antérieures, ce document porte spécifiquement sur le principe selon lequel les conseils et recommandations doivent être appropriés aux besoins des clients. Il décrit les pratiques commerciales largement répandues au sein du secteur afin de vous aider à évaluer vos propres pratiques.
Plusieurs initiatives, comme le document de référence Communication de renseignements concernant les conseillers et Information importante, ont été entreprises pour augmenter la confiance des clients.
Pour vous assurer que vos clients ont l'information nécessaire pour prendre une décision éclairée et gérer les conflits d'intérêts, consultez les documents de référence suivants et intégrez les exigences qui y sont décrites dans vos propres pratiques.
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